Tôt ou tard la question tombe pendant un appel de planification : le camion qui vient de décharger vos palettes à Milan repart à vide vers la frontière. Peut-il charger un envoi national en Italie au passage ?
Comprendre ces limites n'a rien d'académique. Elles déterminent si un transporteur peut vous proposer un retour bon marché et pourquoi un trajet national dans un pays étranger réclame parfois un autre véhicule.
Ce qu'est réellement le cabotage
Le cabotage est un transport national effectué à l'intérieur d'un pays par un transporteur établi dans un autre. Un transporteur polonais qui livre de Varsovie à Milan puis charge de Milan à Naples fait du cabotage en Italie.
L'UE l'autorise mais le limite volontairement. Le cadre figure dans le règlement (CE) 1072/2009, durci par le Paquet Mobilité avec des règles applicables depuis le 21 février 2022.
La limite de trois opérations
À la suite d'un transport international entrant, un transporteur peut réaliser au maximum trois opérations de cabotage. Ce plafond figure dans les orientations de la Commission européenne sur les règles de cabotage.
Une seule opération peut comporter plusieurs points de chargement, plusieurs points de livraison, voire les deux. Mais les États membres peuvent restreindre les opérations combinant les deux.
La fenêtre de sept jours
La Commission est explicite : les jours du règlement désignent des jours calendaires, et non des périodes de 24 heures. La période démarre à 00h00 le lendemain du transport international entrant et la dernière opération doit s'achever à 23h59 du septième jour.
Ce qui détermine les délais est détaillé dans notre guide sur combien de temps met une livraison en Europe.
Le délai de carence de quatre jours
En vertu de l'article 8(2a), un transporteur ne peut pas effectuer de cabotage avec le même véhicule, dans le même État membre, dans les quatre jours suivant la fin de son cabotage sur place.
La restriction s'attache au véhicule, pas à l'entreprise. Les États membres peuvent appliquer une période plus longue que les sept jours et une carence plus courte que les quatre.
Ce que cela change pour votre planification
Le prix du retour n'est pas indéfiniment souple. Si le véhicule a épuisé ses trois opérations, le trajet bon marché n'existe à aucun prix.
Un trajet national à l'étranger peut exiger un transporteur local. Répartir le travail revient souvent moins cher qu'attendre.
Le choix de consolidation interagit avec ces limites. L'arbitrage est détaillé dans groupage ou camion complet.
Là où les chargeurs se font piéger
L'erreur la plus fréquente est de considérer le cabotage comme le seul problème du transporteur. C'est lui qui est verbalisé, mais c'est votre envoi qui reste immobilisé.
La deuxième est documentaire : ce sont les documents du trajet international qui établissent la légitimité des trajets nationaux. Relisez CMR, T1 et les documents clés.
La troisième est de croire les règles identiques partout. Le cadre complet figure dans la présentation de la Commission sur le Paquet Mobilité I.
Questions fréquentes
Le cabotage s'applique-t-il à un transport entre deux pays de l'UE ? Non, c'est un transport international.
Le transporteur peut-il remettre à zéro les trois opérations ? Pas avec le même véhicule dans le même État membre sous quatre jours.
Les trois opérations doivent-elles concerner le même client ? Non, elles se comptent par véhicule.
Prochaine étape
Indiquez-nous la séquence et les dates : nous vous dirons ce qui est réaliste dans ces limites. Pour des chargements partiels réguliers, notre service de groupage LTL est le moyen le plus simple de contenir les coûts.
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